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SI-12 - Gestion et conservation de l’information   (PaF-)


Énoncés :

Gérer et conserver l’information au sein du système et les sorties d’information du système conformément aux lois, aux décrets, aux directives, à la réglementation, aux politiques, aux normes, aux lignes directrices et aux exigences opérationnelles applicables.

Paramètres :

Responsable : Aucun

Discussion :

Les exigences en matière de gestion et de conservation de l’information s’appliquent à l’ensemble du cycle de vie de l’information et, dans certains cas, vont au-delà du retrait de l’élimination du système. L’information à conserver peut également comprendre des stratégies, des procédures, des plans, des rapports, des sorties de données découlant de la mise en œuvre de contrôles et d’autres types d’information administrative. Si les organisations ont un bureau de gestion de la documentation, il convient d’inclure le personnel de la gestion de la documentation dans ce processus. Les enregistrements produits à partir des sorties des contrôles mis en œuvre susceptibles d’être sujets à la gestion et à la conservation comprennent, sans s’y limiter : tous les contrôles XX-01, AC-06(09), AT-04, AU-12, CA-02, CA-03, CA-05, CA-06, CA-07, CA-08, CA-09, CM-02, CM-03, CM-04, CM-06, CM-08, CM-09, CM-12, CM-13, CP-02, IR-06, IR-08, MA-02, MA-04, PE-02, PE-08, PE-16, PE-17, PL-02, PL-04, PL-07, PL-08, PM-05, PM-08, PM-09, PM-18, PM-21, PM-27, PM-28, PM-30, PM-31, PS-02, PS-06, PS-07, PT-02, PT-03, PT-07, RA-02, RA-03, RA-05, RA-08, SA-04, SA-05, SA-08, SA-10, SI-04, SR-02, SR-04 et SR-08.